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ARCHIVÉ - Conseil canadien des relations industrielles

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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil canadien des relations industrielles






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Achats �cologiques

Conformit� aux exigences de la Politique

Le minist�re a-t-il int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats?


Oui

R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats :

Le Conseil canadien des relations industrielles a ex�cut� et suivi la Politique d'achats �cologiques en r�duisant l'incidence de ses activit�s sur l'environnement et en favorisant l'int�gration responsable des facteurs de rendement environnemental, le cas �ch�ant.

R�sultats atteints :

Nos objectifs ont �t� atteints en analysant et en �valuant le cycle de vie total des biens et services qui ont �t� achet�s.

Objectifs en mati�re d’achats �cologiques

Le minist�re s’est-il fix� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques?


Oui

R�sum� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques :

a) �tudier les possibilit�s de r�duire, r�utiliser et recycler les biens au cours de leur cycle de vie et mettre en place ces proc�dures d�s la phase contractuelle jusqu'� la phase de disposition des biens.

b) �valuer les capacit�s d'un fournisseur �ventuel � r�pondre aux crit�res de rendement environnemental.

c) Disposer des biens de la mani�re la plus respectueuse de l'environnement, soit en r�duisant ou en r�acheminant les d�chets.

R�sultats atteints :

Le CCRI a pu r�duire ses d�chets par le biais de programmes de recyclage et de r�utilisation, en assurant une meilleure utilisation des biens, en prolongeant leur cycle de vie et en s'assurant que ces biens et services sont moins nocifs pour l'environnement.



V�rifications internes


Titre de la v�rification interne Type de v�rification Statut Date d’ach�vement
Rapports de v�rification interne horizontale :  Frais de voyage et d'accueil au sein des petits minist�res et organismes http://www.tbs-sct.gc.ca/report/orp/2008/hia-vih-fra.asp - Gouvernance des frais de voyage et d'accueil
- Contr�le interne des frais de voyage et des frais d'accueil
- Gestion du risque pour les frais de voyage et d'accueil
- Bonnes pratiques
Compl�t� Avril 2009