Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Commission canadienne des grains
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Tableau 9 : Achats �cologiques
Conformit� aux exigences de la Politique
Le minist�re a t il int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d�achats?
| Yes |
R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d�achats :
- La Commission canadienne des grains suit le processus d�acquisition �tabli par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).
- La Commission canadienne des grains est d�termin�e � fournir � son personnel de l�acquisition ainsi qu�� ses gestionnaires de mat�riel les connaissances requises en vue de l�application des consid�rations relatives � l�approvisionnement �cologique dans leurs t�ches quotidiennes au moyen de s�ances d�information et de formation d�ici 2011.
- La Commission canadienne des grains �tude actuellement un �ventail de possibilit�s d��limination des d�chets �lectroniques.
R�sultats atteints :
- Les achats r�guliers font l�objet d�une offre permanente �tablie par TPSGC. La recherche et la prise en compte d�autres occasions de faire des achats �cologiques sont un processus continu � la Commission canadienne des grains.
- Le dirigeant principal de l�acquisition � la Commission canadienne des grains est membre du � Forum de l�approvisionnement �cologique � sous l��gide du Bureau d��cologisation des op�rations gouvernementales.
Contributions afin de faciliter la mise en �uvre des achats �cologiques � l��chelle du gouvernement :
- Sans objet � la Commission canadienne des grains n�a aucune responsabilit� aux termes de la section 8 de la Politique sur les achats �cologiques.
Objectifs en mati�re d�achats �cologiques
Le minist�re s�est-il fix� des objectifs en mati�re d�achats �cologiques? [S�lectionnez l�une des r�ponses :
| En cours |
Ces objectifs sont ils les m�mes que ceux m�mes que ceux �nonc�s dans la strat�gie de d�veloppement durable?
| Non |
R�sum� des objectifs en mati�re d�achats �cologiques :
- En 2008‑2009, la Commission canadienne des grains a �tudi� divers objectifs en mati�re d�achats �cologiques en ce qui concerne l�achat et l�utilisation de v�hicules. Deux v�hicules hybrides ont �t� achet�s.
- La Commission canadienne des grains a instaur� plusieurs objectifs en mati�re d�achats �cologiques en 2008‑2009.
En voici quelques‑uns :
- Une entente de service est en place visant l�entretien des imprimantes de la Commission canadienne des grains et la fourniture de cartouches. Les cartouches d�imprimantes sont recycl�es dans la mesure du possible.
- Le papier � imprimante est constitu� � 30 % de mati�re recycl�e.
- L�impression est faite sur du papier recycl� dans la mesure du possible.
- Le mat�riel de TI est recycl� dans le cadre du Programme des ordinateurs pour les �coles, dans la mesure du possible.
- Autant que possible, on a recours � un programme d�achat avec reprise lors de la mise � niveau de certains composants du mat�riel d�analyse de Commission canadienne des grains.
- La majorit� du nouveau mat�riel �lectrique achet� est �conerg�tique.
R�sultats atteints :
- Des am�liorations ont �t� apport�es au syst�me de gestion financi�re de la Commission canadienne des grains en vue de permettre, � l�avenir, la production de rapports sur les achats �cologiques.
- En 2008‑2009, la Commission canadienne des grains a d�ploy� des efforts en vue de rechercher et de prendre en compte des possibilit�s d�effectuer des achats �cologiques. Toutefois, il est trop t�t pour �valuer les r�sultats par rapport aux objectifs en mati�re d�achats �cologiques.
