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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement



Bureau du vérificateur général du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Quelques engagements et cibles de d�veloppement durable



Engagement

Indicateurs et cibles

R�sultats en 2008-2009

Pr�parer tous les plans de v�rification � long terme et toutes les v�rifications de gestion en appliquant le guide d'�valuation des risques environnementaux du Bureau (Guide sur le 4e E).

Toutes les �quipes de v�rification utilisent l'outil d'examen du Guide et consultent des sp�cialistes de l'environnement pour recenser et �valuer les risques environnementaux lorsqu'elles �tablissent leurs plans de v�rification � long terme.

100

Toutes les �quipes de v�rification de gestion utilisent l'outil d'examen du Guide et consultent les sp�cialistes internes de l'environnement pour d�terminer s'il y a des questions environnementales importantes li�es au sujet de leur v�rification.

100

Fournir un meilleur appui et de meilleurs conseils aux �quipes de v�rification effectuant des examens sp�ciaux dans tous les cas o� les �quipes ont �tabli que des soci�t�s d'�tat pr�sentent des risques environnementaux importants.

100 % des cas b�n�ficient d'un meilleur appui et de meilleurs conseils � compter de 2007.

100

Accro�tre la proportion de r�servations dans les h�tels Feuille verte ou Cl� verte au Canada qui ont au moins trois �toiles.

Accro�tre la proportion de nos r�servations dans des h�tels �cologiques � 60 %, lorsqu’il y en a (une hausse de 10 % par rapport � 2007 — taux de r�f�rence de 50 %) d’ici � 2009.

65

Accro�tre la location de voitures compactes dans le cas o� un ou deux passagers voyagent.

Accro�tre la proportion de nos r�servations de voitures compactes � 65%, lorsqu’il y en a (une hausse de 10 % par rapport � 2007 — taux de r�f�rence de 55 %) d’ici � 2009.

69

La version compl�te de la Strat�gie de d�veloppement durable peut �tre consult�e sur notre site Web � http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/acc_rpt_f_17602.html




Achats �cologiques

Exigences de la politique

Le minist�re a-t-il int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats?


Oui

R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats :

Les objectifs en mati�re d’achats �cologiques sont pris en compte lors de l’achat des biens et des services suivants : ordinateurs, imprimantes et photocopieurs, automobiles, services d’impression, d�placements et r�unions et recyclage.

R�sultats atteints :

Nous avons remplac� 21 vieux photocopieurs, 33 imprimantes personnelles et de r�seau, 8 t�l�copieurs et 6 scanneurs par 27 appareils polyvalents.

Avantages : R�duction des d�chets de papier, am�lioration de l’utilisation du papier, am�lioration de la qualit� de l’air, optimisation des ressources, �conomies d’�nergie et r�duction des co�ts.

La voiture de la v�rificatrice g�n�rale (parc de v�hicules du BVG) a �t� remplac�e par une Toyota Camry hybride. Ce v�hicule a �t� achet� dans le cadre de l’offre � commandes principale et nationale (OCPN) portant sur des v�hicules de TPSGC.

Avantages : Am�lioration de l’efficience �nerg�tique, r�duction de la d�pendance � l’�gard des combustibles fossiles, r�duction des �missions de CO2 et respect de la Loi sur les carburants de remplacement.

Les rapports de la v�rificatrice g�n�rale et du commissaire � l’environnement et au d�veloppement durable sont imprim�s sur du papier contenant 100 % de fibres recycl�es apr�s consommation, qui est certifi� �co-Logo, ayant �t� fabriqu� sans chlore au moyen d'�nergie produite � partir de biogaz, et certifi� recycl� par le FSC.

Avantages : R�duction des d�chets de papier, moins d’arbres abattus, r�duction des �missions de gaz � effet de serre, baisse de la consommation d’�nergie et d’eau.

Contributions afin de faciliter la mise en œuvre des achats �cologiques � l’�chelle du gouvernement :

Notre principal apport au d�veloppement durable, y compris les achats �cologiques, correspond aux effets que nos travaux de v�rification et les am�liorations que nous recommandons ont sur les mesures prises par les minist�res et organismes f�d�raux et les soci�t�s d’�tat.

Au nom du Parlement, le Bureau surveille les efforts d�ploy�s par les minist�res pour �tablir des strat�gies de d�veloppement durable utiles et les mettre en œuvre. Nous nous sommes aussi engag�s � �valuer la qualit� globale des strat�gies.

Objectifs en mati�re d’achats �cologiques

Le minist�re s’est-il fix� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques? [S�lectionnez l’une des r�ponses :


Oui

Ces objectifs sont ils les m�mes que ceux m�mes que ceux �nonc�s dans la strat�gie de d�veloppement durable?


Oui

R�sum� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques :

Objectif

Tenir compte des facteurs environnementaux dans les d�cisions d'achat.

Cible

Au cours de la p�riode vis�e par cette strat�gie, tous les gestionnaires de mat�riel et tout le personnel charg� des achats suivent une formation sur les achats �cologiques.

R�sultats atteints :

En raison du taux �lev� de roulement au sein du personnel charg� de la passation des march�s et des achats, tous les employ�s n’ont pas suivi la formation. Les nouveaux employ�s devraient suivre la formation en 2009.

M�me si nous n’avions pas fix� d’autres cibles pr�cises concernant les achats, nous avons atteint les autres r�sultats suivants cette ann�e :

Nous avons r�duit le nombre d’exemplaires de rapports complets et de chapitres individuels publi�s par la v�rificatrice g�n�rale. Tous ceux qui demandent un rapport ou un chapitre sont invit�s � les consulter sur le site Internet du Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada.



V�rifications et examens internes effectu�es en 2008-2009



Titre

Type

Date d’ach�vement1

Rapport sur la revue des pratiques de v�rification annuelle du Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada — 2008

Conformit�

Mai 20092

Rapport sur la revue des pratiques de v�rification de gestion du Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada — 2008

Conformit�

Mai 20092

Rapport sur la revue des pratiques d'examen sp�cial du Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada — 2008

Conformit�

Mai 20092

Rapport d’�valuation de la conception du Syst�me de gestion de la qualit� du BVG

Conformit�

Octobre 2008

1 Les rapports seront mis en ligne sur le site Web du Bureau du v�rificateur g�n�ral d�s qu’ils seront traduits.

2 Toutes les revues des pratiques ont �t� ex�cut�es en 2008-2009 et les rapports sommaires ont �t� pr�sent�s au Conseil de direction en mai 2009.