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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Table des matires

Message du Ministre

Dclaration de la direction

Section I : Aperu ministriel

Raison d'tre
La mission de la Dfense
Le portefeuille de la Dfense
Principaux partenaires et intervenants
Ressources ministrielles
Ressources financires totales pour l’anne financire 2006 2007
Ressources humaines
Rendement ministriel
tat du rendement ministriel
Rsum du rendement global
Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intgres pertinentes, adaptables, efficaces et aptes au combat
Mener des oprations
Contribuer au gouvernement, la socit canadienne et la communaut internationale conformment aux intrts et aux valeurs du Canada
Influences sur le rendement ministriel
Facteurs externes
Facteurs internes
Examen de la gestion des dpenses
Expansion des FC
Vrifications, valuations et recommandations des comits parlementaires
Lien avec les secteurs de rsultat du gouvernement du Canada
Priorits ministrielles
Protger les Canadiens grce l'excution d'oprations
Transformer et moderniser les FC
Favoriser l’excellence en gestion au sein de l’institution de la Dfense
Contribuer la collectivit internationale conformment aux intrts et aux valeurs du Canada
Lien entre les priorits ministrielles pour la Dfense et les activits de programme

Section II : Analyse des activits de programme par rsultat stratgique

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intgres pertinentes, adaptes, efficaces et aptes au combat
Ressources utilises
Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces oprationnelles, intgres et efficaces sur le plan maritime
Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces oprationnelles intgres et efficaces sur le plan terrestre
Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces oprationnelles intgres et efficaces sur le plan arospatial
Mettre sur pied et maintenir en puissance des Forces interarmes, nationales, unifies et d’oprations spciales
Capacit de soutien
Mener des oprations
Ressources utilises
Connaissance constante de la situation
Oprations nationales et continentales
Oprations internationales
Contribuer au gouvernement, la socit canadienne et la communaut internationale conformment aux intrts et aux valeurs des Canadiens 71
Ressources utilises
Fournir des conseils au gouvernement du Canada
Apporter une contribution au gouvernement du Canada et la socit conformment aux intrts et aux valeurs des Canadiens
Apporter une contribution la communaut internationale conformment aux intrts et aux valeurs des Canadien

Section III : Rapports sur les ressources financires et humaines

Organigramme
Liens ministriels avec les secteurs de rsultats du gouvernement du Canada
Aperu des ressources pour l’AF 2006–2007
Tableau 1a : Comparaison des dpenses prvues et des dpenses relles (quivalents temps plein compris)
Tableau 1b: Comparaison des dpenses prvues et des dpenses relles (mthodes des crdits parlementaires et de la comptabilit d'exercice)
Tableau 2 : Postes vots et lgislatifs
Tableau 3 : Services reus titre gracieux
Tableau 4 : Prts, placements et avances (non budgtaires)
Tableau 5 : Sources des recettes disponibles et non disponibles
Tableau 6a : Loi sur les frais d’utilisation
Tableau 6b : Politique sur les normes de service pour les frais d’utilisation – MDN AF 2006–2007
Tableau 7a : Sommaire des dpenses en immobilisations par activit de programme
Tableau 7b : Renseignements sur les dpenses de projets (immobilisations) plus de 30 millions de dollars
Tableau 8 : Grands projets d’immobilisations (construction) – Dpenses de plus de 60 millions de dollars
Tableau 9 : Rapport d’tape sur les grands projets de l’tat
Tableau 10a : Sommaire des paiements de transfert par AAP
Tableau 10b : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars
Tableau 11 : Diversification des modes de prestations des services
Tableau 12 : Cots des oprations internationales
Tableau 13 : Rponse aux comits parlementaires, aux vrifications et aux valuations
Tableau 14 : Stratgie de dveloppement durable (SDD)
Tableau 15 : Achats et marchs
Tableau 16 : Rservoirs de stockage
quivalents temps plein prvus
Tableau 17 : Besoins en personnel – Militaires (Force rgulire) par activit de programme
Tableau 18 : Besoins en personnel – Civils par activit de programme
Tableau 19 : Besoins en personnel – Militaires (Force rgulire) et civils par activit de programme
Tableau 20 : Sommaire des ETP militaires (Force rgulire) par grade
Tableau 21 : Sommaire des ETP civils par groupe professionnel
Tableau 22 : tats financiers du Ministre de la Dfense nationale

Section IV: Tableaux financiers de certaines organisations du portefeuille de la Dfense

Tableau 1 : Cot estimatif total – Premire rserve
Tableau 2 : Centre de la scurit des tlcommunications
Tableau 3 : Cabinet du Juge avocat gnral
Tableau 4 : Bureau de l'Ombudsman du ministre de la Dfense nationale et des Forces canadiennes
Tableau 5 : Recherche et dveloppement pour la dfense Canada
Tableau 6 : Secrtariat national de recherche et de sauvetage

Section V : Services excutifs et ministriels

Programmes de scurit
Programme de scurit gnrale
Scurit nuclaire
Amliorer la gestion moderne
Gouvernance et orientation stratgique
Gestion du risque
Grance et contrle
Responsabilisation
Rsultats et rendement
Vrifications et valuations
Vrifications internes
valuation des programmes
Relations de travail
Registre des recours civils
Juridictions concurrentes
Bureau de l’Ombudsman de la Dfense nationale et des Forces canadiennes
Directeur – Accs l'information et protection des renseignements personnels
Affaires publiques de la Dfense

Section VI : Autres renseignements

Appendice A – Liste des principaux partenaires et intervenants
Appendice B – Liste des principaux partenaires et intervenants
Appendice C - Lois et rglements administrs
Appendice D - Personnes-ressources
Appendice E – Liste d’acronymes